La TVA, ou Taxe sur la Valeur Ajoutée, est un élément incontournable de la facturation en Algérie. Présente sur la majorité des biens et services, elle joue un rôle central dans le système fiscal et impacte directement les entreprises comme les consommateurs. Comprendre son fonctionnement est essentiel pour établir des factures conformes à la réglementation et éviter toute erreur lors des déclarations. Dans cet article, nous vous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur la TVA et son application dans la facturation en Algérie.

Tout d’abord il faut comprendre ce que représente la valeur ajoutée et pourquoi subit elle une taxe ?

La valeur ajoutée qui est sujet de la TVA: C’est cette richesse générée par une entreprise ou un agent économique au cours de son exercice à chaque stade de vie du produit, seule cette valeur perçue comme richesse est taxée.

Elle est définie comme la différence entre le chiffre d’affaires et la valeur des biens consommés et prend la formule suivante: 

Valeur ajoutée = valeur de la production – consommation intermédiaire.

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Comme la TVA se trouve à chaque stade  production et la consommation, ça fait d’elle une taxe redondante et ça s’oppose au principe de la double taxation, comment ce fait cela? 

Nous vous rassurons c’est pour cela que la TVA est dite une taxe à effet cascade; en fait c’est simple le principe est que les entreprises collectent la TVA pour le compte de l’Etat. mais elles ne la paient pas donc la TVA est neutre pour celles-ci; et c’est le consommateur final qui la paye. Ainsi, les entreprises collectent de la TVA sur leurs ventes pour le compte de l’État : on parle de TVA collectée; et déduisent de la TVA sur leurs achats : on parle de TVA déductible.

La différence entre la TVA collectée et la TVA déductible est soit payée à l’État si elle est positive ou remboursée par l’État si elle est négative, on parle alors de précomptes.

Toujours aussi absurde ?  suivez nous sur cet exemple pour mieux comprendre le mécanisme de TVA:

Prenons l’exemple de la production d’une table en bois. On considère ici que toutes les entreprises de la chaîne sont assujetties à la TVA, ainsi qu’à un taux TVA unique de 19% de TVA.

1. L’entreprise de l’arboriculture  cultive, coupe et vend son bois 1000 DZD/ HT au grossiste en bois. Elle collecte 190 DZD supplémentaires au titre de la TVA, qui seront reversés à l’Etat (soit 19% de la valeur ajoutée).
   
2. Le grossiste en bois achète le bois 1190 TTC à l’entreprise de l’arboriculture, mais récupère les 190 DZD de TVA. Le grossiste revend le bois à 2000 DZD/ HT au menuisier, soit 2380 TTC : les 380 DZD de TVA seront reversés à l’Etat. Sur cette opération l’Etat gagne donc 190 de TVA (soit 19% de la valeur ajoutée).
   
3. Le menuisier achète le bois 2380 DZD TTC au grossiste, mais récupère les 380 DZD de TVA. Le menuisier transforme le bois, et vend ses objets en bois à 3000 DZD/ HT au client final, soit 3750 TTC : les 570 DZ de TVA seront reversés à l’Etat. Sur cette opération l’Etat gagne donc 190 de TVA (soit 19% de la valeur ajoutée).
   
4. Le consommateur final paie l’objet en bois 3570 DZD/ TTC et ne pourra pas récupérer la TVA.

Ce schéma montre bien le mécanisme de la TVA : les entreprises collectent la TVA sur chacun des maillons suivants de la chaîne.

Chaque entreprise peut récupérer la TVA qu’elle a payée. C’est le consommateur final qui paye l’intégralité de la TVA en dernier stade.

Au final, sur toute l’opération, l’Etat perçoit 570 DZD de TVA, mais de manière fractionnée, en 3 fois.

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